Le système d’informations Marianne

Marianne est d’abord le système d’informations de la Caisse Nationale :

• Tenue des comptes individuels des citoyens, des tiers, des fournisseurs
• Tenue détaillée de l’image du compte de la Nation à la Banque de France
• Rapprochement bancaire avec les relevés fournis par la Banque de France
• Tenue détaillée de tous les autres comptes bancaires ou Titres ; rapprochement avec les extraits fournis par les établissements financiers
• Gestion de la Trésorerie Nationale
• Gestion de l’espace déclaratif Citoyen ou Tiers Déclarant
• Calcul des impôts, taxes, cotisations pour les prélèvements directs variables
• Calcul des prestations variables
• Ordonnancement des virements et des prélèvements vers les comptes bancaires des citoyens

C’est aussi plus généralement le SI partagé de l’administration et des citoyens :

• État civil
• Répertoire des entreprises
• Activité, carrière
• Droits acquis (retraite, chômage, RSA…)
• Dossier médical partagé
• Casier judiciaire
• Cartes grises, permis divers et variés
• Échanges avec l’administration, les conseillers Marianne
• ….

Mais son périmètre déborde très largement celui de l’univers des citoyens :

• GRH et paye des fonctionnaires
• Gestion des fournisseurs, des contrats, des factures, des appels d’offres
• Gestion immobilière
• Cadastre

Marianne est un développement sur mesure sur la base d’un environnement technique normé (développement sur mesure normé).

Marianne est centré autour d’une base de données Oracle unique répartie sur les 3 datacenters.

Les traitements sont organisés en 5 ensembles techniquement homogènes :

• Marianne Bureau
• Marianne Web
• Marianne Mobiles
• Les procédures stockées
• Les traitements de masse

Le schéma montre la répartition et l’articulation de ces différents ensembles.

Marianne est un développement sur mesure.

Un développement sur mesure signifie que Marianne a été conçu et réalisé ex nihilo, en tenant compte des besoins de l’administration, et de ses besoins seuls.

Les utilisateurs voient Marianne à travers Marianne Bureau, Marianne Web et Marianne Mobiles :

• Marianne Bureau est l’application à usage interne. C’est elle qu’utilisent les fonctionnaires et les conseillers. C’est la partie la plus riche et la plus complexe du système. Marianne Bureau fonctionne sur le PC virtuel, en association avec la suite Bureautique et les autres outils Client.
• Marianne Web est l’application à usage externe. C’est ici que le citoyen trouve son portail (le portail Marianne). Marianne Web tourne sur n’importe quel navigateur pas trop ancien, en mode Responsive.
• Marianne Mobiles fournit aux utilisateurs de smartphones ou tablettes Android, Windows CE ou IOS une application dédiée complètement adaptée à leur appareil et sa taille d’écran. Les fonctionnalités proposées ici sont un sous-ensemble de ce que l’on peut trouver dans Marianne Web.

Les procédures stockées (essentiellement des calculs) sont utilisées conjointement par toutes les interfaces.

Marianne est un développement sur mesure normé.

De la conception à la réalisation, et quel que soit l’environnement (Marianne Bureau, Web ou Mobiles, Oracle, Marianne de masse), tout est régi par des règles et des normes :

• Nommage
• Ergonomie
• Règles de programmation
• Fonctions standards communes
• Principes de conception

On peut distinguer les standards techniques et les standards fonctionnels.

Standards techniques

• Modèles d’objets
  – Les objets d’un même modèle ont des caractéristiques et un fonctionnement identique
  – Modèles de fenêtres, formulaires et d’objets graphiques (listes, zones, boutons)
  – Très important volume de code préexistant
• Centralisation du code
  – Regroupement du code spécifique d’une fenêtre ou formulaire dans une fonction unique (pas de dispersion dans les événements)
  – Gestion des listes codées dans les scripts
  – Accès à la base de données (SQL) systématiquement codés en clair
  – Pilotage des outils externes centralisé dans la fonction logique de la fenêtre
• Isolation des couches logiques
  – 3 ensembles distincts (Présentation, Logique, Base de données)
  – Maquette fonctionnant sans base de données ni programmation
  – Traitements regroupés dans la fonction logique
  – Même principe pour les rapports
• Modularité
  – Fenêtres jumelles
  – Règles de calcul
  – Objets métiers
• Homogénéité du code
  – Grammaire commune
  – Dictionnaire d’abréviations unique>
  – Règles de nommage
  – Séquences de scripts standards
  – Requêtes SQL normalisées
• Normalisation des rapports
  – Stockage dans un répertoire commun
  – Maintenance centralisée
  – Extractions par requêtes SQL
• Intégration des traitements de masse
  – Batches réalisés en PL/SQL
  – Packaging des traitements d’installation
  – Fonctions communes utilisées par les batches et l’interactif

Standards fonctionnels

• Ergonomie
  – Ergonomie Windows
  – Normes supplémentaires
  – Fenêtres, formulaires
  – Pointeur de souris, focus
  – Boutons généraux
  – Boîtes de message
  – Champs de saisie, cases à cocher
  – Listes
  – Boutons de détail
  – Onglets, pavés, groupes
• Outils universels
  – Exportation sous tableur Excel, Calc ou autres formats
  – Raccourcis clavier
  – Historique des mises à jour
  – Impression
  – Copier/coller
  – Raccourcis de saisie
• Intégrité des données
  – Mises à jour immédiatement répercutées
  – Contrôles d’intégrité systématiques
  – Analyse quotidienne de la base (tous les soirs)
• Cinématique des fenêtres et formulaires
  – Plusieurs modèles de fenêtres et formulaires
  – Application, Liste de choix, Recherche simple, Recherche complexe, Gestion simple, Gestion complexe, Gestion de détail
  – Fonctionnalités de base poussées
• Habilitations
• Interfaces
• Rapports
• Reprise des données

Les données de la base sont répartie en thèmes. Les thèmes sont les suivants :

Citoyens

Citoyens, personnes, sociétés, contacts, demandes, rôles. Le citoyen peut être une personne physique (personnes), une entreprise, une association,  un foyer (sociétés), un étranger, un fournisseur…

Structures

Entités locales, conseillers, juridictions, établissements de soins, établissement d’éducation, établissements pénitentiaires, médecins, cadastre…

Vie citoyenne

• Famille 
  Mariages, unions libres, PACS, divorces, enfants, déclarations de naissance, foyers fiscaux, adoptions, placements, tutelles, curatelles, disparitions, dons du corps, dons d’organes, déclarations de décès, d’obsèques et ou de sépulture, donations, testaments
• Entreprises 
  Structure, établissements, statut, activités, dirigeants, actionnariat, comptabilité d’entreprise ; ex base Sirene
• Activité 
  Salariés, employés, statut, contrats de travail, carrières, alternance, congés, absences, arrêts, ruptures, licenciement, départs retraite
• Revenus et charges
  Déclarations, salaires, enfants à charge…
• Cotisations
  Impôt, taxes, cotisations sociales ; dont fonctionnaires
• Prestations
  Remboursements Santé, Retraite, Allocation Chômage, RSA…
• Santé
  Vaccins, actes médicaux, soins, séjours de soin, médecin traitant, examens, consultations, protocoles, prescriptions, feuilles de surveillance, correspondances, dossier pharmaceutique, déclarations de handicap, déclaration d’invalidité, don du sang, plasma, plaquettes, organes
• Devoirs civiques
  Recensement Citoyen, JDC, Service civique, Réserve civique, participation à la sécurité civile, Garde nationale, volontariat dans les armées
• Scrutins
  Scrutins, listes électorales, questions, procurations, vote, résultats
• Scolarité
  École, collège, lycée, formations, diplômes, aides, bourses
• Formation
  Sessions, CPF
• Logement
  Hébergement social, Hébergement personnes âgées, terrains, logements, achats, ventes, expropriation, diagnostics immobiliers, travaux, autorisations
• Transport
  Véhicules, carte grise, infractions routières, contrôle techniques, cartes de transports
• Banques
  Comptes bancaires, interdictions de chéquier, retraits de carte bancaire, oppositions sur chèques, interdits bancaires, incidents de remboursement, dossiers de surendettement ; ex FICOBA, FCC, FNCI, FICP
• Justice
  Infractions, affaires civiles, affaires pénales, condamnations, casier judiciaire (bulletins 1, 2 et 3), prison
• Étrangers
  Entrée en France, regroupement familial, demandes d’asile, travail en France, nationalité française, éloignement, expulsion
• Permis et titres
  Acte de naissance, de mariage, de décès, cartes d’identité, passeports, carte du combattant, titre de reconnaissance de la Nation, carte d’invalidité des pensionnés de guerre, médailles et décorations officielles, attestation des services accomplis, déclarations de décès, obsèques et sépulture, permis de conduire, cartes de transport, titre de séjour, visa, documents de circulations

Fournisseurs

Appels d’offres, contrats, factures, chantiers, projets

Personnels

Contrats, affectation, activités, missions, paye brute. Tous les fonctionnaires et contractuels, armée incluse

Immobilisations

Immobilisations incorporelles (logiciels, dépôts de marque, fonds commerciaux, frais d’établissement, droit au bail…) ; immobilisations corporelles (terrains, constructions, matériels industriels, matériels de transport, matériels informatiques, mobiliers…) ; immobilisations financières (parts sociales, actions, prêts accordés…)

Activités diverses

Entreprises nationales, productions diverses

Trésorerie

Comptes de tiers, flux, ordonnancement, emprunts, dette, placements

Comptabilité

Comptes généraux, écritures comptables, budgets

Habilitations

Profils, rôles, droits sur les objets (accéder, modifier), droits sur les informations élémentaires d’un objet (accéder, modifier), droits sur les populations d’objet (restrictions d’accès à un sous ensemble d’un objet) ; définition de filtres ; en lecture ou mise à jour, droits sur les écrans (accéder, créer, modifier, supprimer), droits sur les actions (oui/non), droits sur les rapports, utilisateurs nommés, utilisateurs génériques, délégations de droits temporaires ou définitives

Traces

Historisation des données, piste d’audit, suivi des connexions, des accès, des mises à jour

Documents

Indexes, Mots Clefs, Documents GED, Documents Dossiers

Les objets de gestion sont classés par thème, et, pour chaque thème, dans un ordre respectant une logique de décomposition (exemples : CITOYEN, puis RÔLE CITOYEN).

La colonne OBJET ou Propriété donne le nom de l’objet de gestion (en gras) ou de la propriété.

Les catégories sont les suivantes :

• Texte, Date, Nombre, Montant 
  La propriété est un texte, une date, un nombre ou un montant
• Numéroteur
  La propriété est un numéro non significatif et unique ; chaque occurrence de l’objet porte un numéro distinct
• Liste fixe
  La propriété prend ses valeurs dans une liste prédéfinie et figée de possibilités (exemple : CITOYEN/Catégorie)
• Lien
  La propriété fait référence à un autre objet de gestion (exemple : le pays d’un citoyen (CITOYEN) est un PAYS)

La colonne Calc indique si la propriété est calculée à partir d’autres informations.

La colonne Ident indique si la propriété permet d’identifier formellement l’objet de gestion (par exemple, le code d’un profil Citoyen (PROFIL CITOYEN)

La colonne Ident compl indique si la propriété participe à l’identification de l’objet de gestion (par exemple, le nom d’une personne (PERSONNE)).

La colonne Oblig indique si la propriété est forcément renseignée (exemple du nom d’une personne (PERSONNE)).

La colonne Unic indique si la propriété est forcément différente pour chaque occurrence (par exemple, le Siren (ENTREPRISE).

L’une des premières versions (ébauche établie en 2019) du dictionnaire des données est visible ici.

La base de données Oracle est une base de données répartie entre les 3 datacenters.

Oracle dispose d’une très grande panoplie de fonctions permettant de gérer la redondance, la distribution et d’optimiser les performances, en particulier avec de grosses volumétries. C’est pour cela précisément qu’Oracle a été choisi.

Oracle propose également de très nombreuses fonctionnalités en matière de sécurité ou de contrôle des données.

Avec Marianne, ces fonctionnalités sont utilisées avec une très grande parcimonie. L’un des objectifs est d’avoir un système évolutif et maintenable. Pour cela, toute la logique doit être centralisée. Le lieu le plus adéquat de cette centralisation n’est pas la base de données, mais plutôt les modules applicatifs. L’éparpillement du code est le premier facteur de complexité dans un système. Surtout quand cet éparpillement n’est pas organisé de manière logique.

Une bonne coordination entre les différentes équipes permet de gérer les éventuelles redondances assumées.

La seule exception claire concerne les calculs : toutes les fonctions de calcul sont écrites en PL/SQL sous forme de STORE PROCEDURE ou FUNCTION.

De la base de données sont donc exclus les triggers, contraintes, foreign keys, vues et autres grants. La logique sous-jacente est gérée au niveau des environnements Client : Marianne Bureau, Web et Mobiles, ou Marianne de masse. Il peut y avoir quelques exceptions à ces principes, mais elles sont alors dûment motivées. On ne cherche pas la performance ou la beauté intellectuelle de la concision à tout prix, mais d’abord la simplicité de lecture pour les développeurs.

On remarque aussi que ces allègements donnent plus de souffle à notre base de données : elle ne se perd plus dans des labyrinthes, elle est au service prioritaire de la performance, elle est libérée.

Les objets principaux utilisés sont les suivants :

• TABLE
• SEQUENCE
• SYNONYM
• INDEX

Les tables sont structurées à l’identique du dictionnaire des données. Le tableau suivant en est l’illustration. Des informations plus techniques ou systématiques sont rajoutées.

Chaque table est identifiée par sa première colonne Num, qui est un numéro non significatif, fourni par une séquence à la création, et pour certains visibles par les utilisateurs. L’identifiant Marianne d’un citoyen est d’ailleurs le Num de la table CITOY. Ce Num ne change bien sûr jamais.

Toutes les tables et séquences ont leur propre synonyme public. Cela permet d’avoir des requêtes SQL débarrassées du préfixe du schéma, et de gérer facilement les changements d’environnement (Production, Recette, Développement …).

Les systèmes d’index sont évidement extrêmement développés. On utilise ici toute la panoplie des possibilités offertes par Oracle.

Le calculateur Marianne d’éléments variables individuels détermine, pour un citoyen, l’ensemble de ses droits, impôts et taxes.
Il concerne les 3 étages : national, régional, intercommunal. Il y a ainsi 3 algorithmes invoqués dans cet ordre.

Le système effectue d’une seule traite, tout le calcul des impôts, taxes, prestations et aides. Il en résulte un montant net (à payer ou à recevoir), avec le détail : revenus pris en compte, aides, prestations, taxes, le tout décliné selon les 3 niveaux.

En entrée, les paramètres sont le citoyen (ou même la liste de citoyens) concerné et la période de calcul.

L’algorithme intègre les sous-algorithmes régionaux ou locaux qui peuvent par principe être différents d’un territoire à l’autre.

C’est une fonction de calcul. Elle est donc intégrée à la base Oracle sous forme de procédure stockée.

Cette fonction est utilisée à de multiples endroits :

• Calcul des charges sociales lors de la déclaration des salaires versés par les entreprises
• Calcul mensuel de l’impôt sur le revenu
• Simulation d’impôts demandée par un citoyen sur son portail Marianne
• Calcul des charges sociales lors de la paie des fonctionnaires
• Simulations lors de la préparation des budgets
• …

L’écriture de l’algorithme est particulièrement bien structurée. Toutes les informations tarifaires susceptibles de varier (taux, seuils…) dans le temps ou selon le contexte local sont paramétrées. A l’inverse, une information qui risque de ne jamais varier n’est pas paramétrée (c’est une simple variable gérée en dur).

Il y a un algorithme national, et potentiellement 18 algorithmes régionaux et 5000 algorithmes intercommunaux.

Dans la pratique, chaque région est associée à un algorithme régional type, et chaque interco à un algorithme intercommunal type.

Les informations tarifaires utilisées par un algorithme régional type sont définies pour chaque région. Le principe est le même pour les intercos.

L’ensemble (tous les niveaux) est maintenu par une équipe unique de développeurs (Cité Nationale). 4 d’entre eux en maîtrisent l’intégralité.

Il n’y a pas de documentation technique (perte de temps et de souplesse).

En revanche, l’algorithme dans son ensemble et son détail sont expliqués de manière hiérarchisée et claire dans un tutoriel unique en ligne.

Ce tutoriel est organisé pour permettre plusieurs entrées ou vues :

• Pour un citoyen, on ne montre que ce qui le concerne (son profil, sa région, son interco)
• Pour une région, on ne montre que son algorithme régional
• Mêmes principes pour les intercos
• …

Le tutoriel n’est pas rédigé par des informaticiens, ni par des légistes. Il est écrit en langage de tous les jours, compréhensible par tous.

Ce tutoriel fait référence dans les assemblées nationales, régionales ou locales, lors de tous les travaux ou réflexions sur les budgets et lois fiscales. Il fait également référence lors des échanges entre l’administration et le citoyen.

Au-delà des textes officiels, c’est l’outil de travail commun privilégié. Tout le monde parle ainsi le même langage.

Marianne Bureau fonctionne sur le PC virtuel. Cette application est à usage interne (fonctionnaires). Elle est conçue pour être utilisée avec un écran d’une certaine taille. D’ailleurs, les fenêtres sont plutôt chargées.

Marianne Bureau est constitué de 2 sous-ensembles distincts :

• L’application interactive
• Les rapports

L’application interactive (fenêtres) est écrite en L4G.

Les rapports sont développés avec un outil de reporting simple.

L’application interactive pilote le lancement des rapports.

Marianne Bureau couvre l’ensemble du spectre fonctionnel Marianne. Les deux autres environnements interactifs (Marianne Web et Marianne Mobiles) sont des sous-ensembles fonctionnels.

Concrètement, tout formulaire proposé dans Marianne Web possède son équivalent (généralement en plus riche) sous forme de fenêtre dans Marianne Bureau.

Les fenêtres sont accessibles à partir d’un menu unique, hiérarchisé. L’utilisateur peut ouvrir autant de fenêtres qu’il le souhaite. D’ailleurs, il peut utiliser plusieurs instances de Marianne Bureau en même temps si cela lui est utile.

Les accès et les possibilités d’action dans les fenêtres sont régis par les habilitations attribuées à chaque utilisateur.

Un fonctionnaire qui bénéficierait de tous les droits aurait accès à l’ensemble des fenêtres, et disposerait de toutes les fonctionnalités.

Une fenêtre est structurée en 2 composants :

• L’écran lui-même
• La logique programmée

Tout le code associé à la fenêtre (logique programmée) est ainsi concentré dans une fonction unique, éditable d’un bloc. L’écran dissocié (présentation) permet de travailler sur une maquette enchaînée de l’application, bien en amont de la programmation proprement dite.

Perpendiculairement à ce découpage, les fenêtres sont typées. Chaque fenêtre est ainsi issue d’un ancêtre, qui porte en lui la présentation et la logique générique (en particulier la cinématique) propres à son type.

Dans la fonction logique associée à la fenêtre, seules les considérations Métier (réellement fonctionnelles) apparaissent.

La fonction logique regroupe donc tout le nécessaire fonctionnel, et seulement le nécessaire, en un unique élément éditable d’un bloc. Pour la maintenance, c’est ce qu’on peut faire de plus simple.

Les fonctions de Marianne Bureau sont directement dérivées de la structure des données :

• Citoyens
• Structures
• Vie citoyenne, dont Familles, Entreprises, Activités, Revenus et charges, Cotisations, Prestations, Santé, Devoirs civiques, Scrutins, Scolarité, Formation, Logement, Transports, Banques, Justice, Etrangers, Permis et titres
• Fournisseurs
• Personnels
• Immobilisations
• Activités et productions diverses
• Trésorerie
• Comptabilité

On dénombre 500 fenêtres principales, 400 fenêtres de détail, et 300 fenêtres de recherche. Les rapports sont au nombre de 1000.

L’application intègre les fonctions d’import FEGM.

Tous les rapports peuvent être exportés aux différents formats numériques courants (Calc, Text, PDF…).

De nombreux rapports fournissent les informations selon une structure permettant un export direct au format FEGM.

Marianne Web est écrit en HTML5/CSS3 full responsive. Java assure la partie back end.

C’est le portail complet des citoyens et de tous les utilisateurs externes à l’administration.

Les fonctions délivrées par Marianne Web recouvrent pour l’essentiel les domaines suivants :

• Citoyens
• Vie citoyenne, dont Familles, Entreprises, Activités, Revenus et charges, Cotisations, Prestations, Santé, Devoirs civiques, Scrutins, Scolarité, Formation, Logement, Transports, Banques, Justice, Etrangers, Permis et titres
• Fournisseurs
• Activités et productions diverses
• Echanges FEGM

Comme pour Marianne Bureau, les formulaires sont très normés. Un outil simple de reporting complète le système de formulaires.

Marianne Web propose également toute la documentation centralisée sur la vie publique, dans ses moindres détails. C’est la suite du portail vie-publique.fr de 2019.

Marianne Mobiles existe en version Android, Windows CE et IOS.

Les fonctionnalités proposées sont un sous-ensemble de Marianne Web. Ces fonctionnalités ne concernent que les citoyens personnes physiques.

Les entreprises doivent utiliser Marianne Web.

La gestion des habilitations est un module spécifique à l’intérieur de Marianne Bureau.

Quelques personnes dûment assermentées (MOA Marianne) sont autorisées à exploiter ce module en mise à jour.

Les habilitations concernent l’ensemble du système d’informations, et pas seulement Marianne en direct (Bureau, Web ou Mobiles).

Le module Habilitations gère également, pour les utilisateurs internes :

• Les droits sur les répertoires
• Les droits sur la GED
• Les applications utilisables sur le PC virtuel
• Les droits traditionnellement définis à travers l’Active Directory (ce dernier est passif sur ce point)

A chaque utilisateur du système est associé un profil de droits implicite (automatique) en fonction de son rôle : citoyen particulier, fournisseur, fonctionnaires, conseiller Marianne… Ce profil implicite peut être forcé par l’équipe Habilitations pour un profil explicite.

Un profil se décline au plus profond des possibilités du système :

• Pour chaque fenêtre, le droit d’y accéder ou non
• Pour chaque action possible dans une fenêtre, le droit de l’enclencher ou non
• Pour chaque rapport, le droit de le lancer ou non
• Le droit d’accéder ou non en lecture ou écriture sur un répertoire
• Le droit d’utiliser ou non une application du PC virtuel
• Le droit de déléguer des droits

Le profil indique également, pour chaque fenêtre, les données accessibles, en consultation et/ou en mise à jour, à l’intérieur de la base de données. Par exemple, un citoyen lambda ne peut voir que les informations qui le concernent, alors qu’il a le droit d’utiliser des fenêtres qui, potentiellement, permettent de visualiser le contenu entier d’une table.

A chaque liste de chaque fenêtre et à chaque rapport, à partir du moment où certaines occurrences potentielles doivent être masquées, sont associés l’ensemble des filtres potentiels. Ces filtres se surajoutent aux critères permettant de garnir la liste.
Le profil indique alors pour chaque liste le filtre applicable.

Ces règles sont implémentées dans l’application Marianne en direct de la manière suivante :

• Le menu est dynamique, et ne présente que les fenêtres dont l’accès est autorisé
• L’accès à une fenêtre interdite donne lieu à un message bloquant
• Les boutons commandant des actions non autorisées peuvent être masqués, ou alors leur activation donne lieu à un message bloquant
• Les filtres sur les listes sont programmés (clause WHERE enrichie) dans chaque fenêtre et liste concernée (pas de système de vue au niveau de la base de données)
• Pour un même objet géré, il y a plusieurs fenêtres différentes à partir du moment où on veut restreindre certaines informations de l’objet en fonction du profil (pas de gestion dynamique des zones visibles ou non)

Au-delà de la gestion centralisée des profils, d’autres mécanismes interviennent, tels que la délégation temporaire ou permanente de droits d’un utilisateur à un autre. Les délégations implicites sont déjà intégrées dans la définition des profils implicites (le médecin traitant peut voir le dossier Santé de ses patients).

Marianne permet à chaque utilisateur de définir ses délégations explicites, temporaires ou non.

Au niveau de la base Oracle, il n’y a pas de gestion de droits. A chaque utilisateur de Marianne Bureau correspond un user Oracle associé à un rôle Oracle commun. User = les 10 chiffres de l’identifiant Citoyen.

Les connexions en provenance de Marianne Web et Marianne Mobiles se font via un user générique.

Les importations de masse concernent :

• Les déclarations des banques
• Les déclarations des grosses entreprises
• Les retours Banque de France
• Les relevé de compte Banque de France
• Les déclarations de soins en provenance des grands centres de soins
• …

Elles prennent la forme de fichiers au format FEGM. Ces fichiers sont préparés par les systèmes d’information des entités émettrices.

Les entreprises utilisent ce canal quand elles génèrent des volumes difficilement gérables via Marianne Web.

Un serveur FTP est à disposition des entités émettrices pour leurs dépôts. A chaque entité est associé un répertoire ; son nom reprend l’identifiant Marianne de l’entité (10 chiffres).

Pour pouvoir déposer, un organisme doit être référencé. Des contrôles d’adresse IP sont effectués.

Le module Imports de masse Marianne tourne en permanence. Dès qu’il détecte un nouveau fichier, il le traite :

• Identification de l’émetteur (il correspond au nom du répertoire)
• Création d’un import dans la base de données
• Identification et classement logique des types de lignes
• Traitements des types un par un et des lignes une par une à l’intérieur d’un type
• Création d’un compte-rendu

Différents niveaux de blocage ou d’information sont gérés :

• Fichier inexploitable
• Anomalie bloquant tout le fichier
• Anomalie bloquant une ligne du fichier ; cette ligne est ignorée
• Correction automatique
• Information

L’entreprise émettrice dispose de ce compte rendu dans son espace Marianne Web.

Chaque jour, l’ordonnanceur prépare 2 fichiers pour la Banque de France :

• Le fichier des virements à générer
• Le fichier des prélèvements à effectuer

Pour constituer ces 2 fichiers, l’ordonnanceur balaye l’ensemble des comptes.

La règle générale est la suivante :

• Un compte créditeur donne lieu à un ordre de virement
• Un compte débiteur donne lieu à un ordre de prélèvement si l’on se trouve le jour de contribution défini pour le compte

D’autres règles s’ajoutent :

• Un ordre de virement ou de prélèvement n’intervient qu’au-delà d’un seuil paramétré au niveau du compte, pour éviter les petits mouvements
• Pour certains contrats fournisseurs (grosses entreprises), des délais de paiement peuvent être prévus
• Les comptes ayant fait l’objet de rejets récent sont traités de manière spécifique

Un ordre de virement génère une écriture débitrice sur le compte Marianne qui rend le solde de celui-ci nul.

A l’inverse, un ordre de prélèvement génère une écriture créditrice sur le compte Marianne qui rend le solde de celui-ci nul.

La Banque de France prend en charge les 2 fichiers.

A l’issue des opérations interbancaires, la Banque de France dépose dans l’espace Imports de masse des fichiers de compte rendus (format FEGM) :

• Virements terminés
• Prélèvements bien reçus
• IBAN inconnus
• Prélèvements rejetés
• …

Par rapport à 2019, il y a 100 fois moins d’envois de courrier physique par les citoyens, les fournisseurs, et tous les tiers en général, vers l’administration. En effet, tout se passe normalement via Marianne.

En particulier :

• Tous les paiements d’impôts, cotisations sociales, amendes… se font par prélèvement
• Tous les règlements (prestations sociales, fournisseurs, paie…) s’effectuent par virement
• Toutes les déclarations s’effectuent sur le portail Marianne
• Les demandes compliquées sont faites avec le conseiller Marianne, par téléphone ou en direct
• Les fournisseurs facturent sur le portail Marianne, à l’écran ou via un import FEGM
• …

Le courrier reçu n’a pas pour autant complètement disparu.

Tous les courriers arrivent à l’un des 3 centres d’acquisition de données Marianne :

• Ouverture mécanisée des plis
• Scannage
• Lecture automatique des données
• Vidéo codage
• Détermination de la liste des destinataires
• Notification des destinataires
• Archivage physique sur place

La Poste et les sociétés de routage livrent au centre le plus direct pour eux.

Il y a un centre d’acquisition par datacenter (Athos, Porthos et Aramis). Cela leur permet de bénéficier du très haut degré de protection de ces périmètres.

Le personnel est au statut Fonctionnaire ou contractuel dûment assermenté.

Après traitement, les documents originaux, munis de leur code Barre, sont regroupés dans des dossiers Carton, puis sur des palettes adaptées. Celles ci sont ensuite rangées dans des entrepôts ad hoc. Le classement s’effectue dans l’ordre d’arrivée. Bien sûr, le traitement et le stockage n’est pas le même en fonction de la valeur du document (confidentialité, valeur historique…).

Aujourd’hui, compte tenu du faible flux de courriers entrant, l’essentiel de l’activité des 3 centres consiste à numériser l’ensemble des documents administratifs nationaux et locaux. C’est un travail colossal, qui va durer encore plusieurs années.

Il semble difficile d’en faire davantage en matière de mutualisation de moyens.

L’édition de documents imprimés représente un volume dérisoire par rapport à 2019 :

• Tous les avis sont des notifications dans Marianne, par mail, par SMS…, selon les cas
• Tous les règlements s’effectuent par virement bancaire ou prélèvement
• La déclaration de revenus papier à remplir a disparu
• Il n’y a plus de fiche de paie pour les fonctionnaires
• …

Les éditions imprimées et les mailings qui n’ont pas un caractère nominatif ou confidentiel sont sous-traitées à des entreprises privées.

Le reste ( ? ) est traité en interne au centre d’éditique localisé à la Cité Nationale :

• Production des documents imprimés
• Mise sous pli
• Expédition via la Poste qui vient tout chercher sur place

Le personnel a le statut de fonctionnaire ou de contractuel dûment assermenté.

Les régions et les intercos utilisent ces mêmes outils.

Il semble difficile d’en faire davantage plus en matière de mutualisation de moyens.